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Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Acceptation d'un legs.
Aux termes d'un testament olographe en date du 9 septembre 1995, Mme Marie-Madeleine Grosso, décédée le 9 avril 2002 à Monaco, a consenti un legs à la Fondation Hector Otto.
Conformément aux ... Aux termes d'un testament olographe en date du 9 septembre 1995, Mme Marie-Madeleine Grosso, décédée le 9 avril 2002 à Monaco, a consenti un legs à la Fondation Hector Otto.
Conformément aux ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Acceptation d'un legs.
Aux termes d'un testament olographe en date du 15 septembre 1999, Mme Agnès TSAN, décédée le 7 janvier 2002 à Monaco, a consenti un legs à la Fondation Hector Otto.
Conformément aux dispositions ... Aux termes d'un testament olographe en date du 15 septembre 1999, Mme Agnès TSAN, décédée le 7 janvier 2002 à Monaco, a consenti un legs à la Fondation Hector Otto.
Conformément aux dispositions ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Acceptation d’un legs
-du-Rhône), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... -du-Rhône), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 7 octobre 2009, Mme Franca LORENZI, décédée le 2 mars 2012 à Bordighera (Italie), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l ... Aux termes d’un testament olographe en date du 7 octobre 2009, Mme Franca LORENZI, décédée le 2 mars 2012 à Bordighera (Italie), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Acceptation d'un legs.
.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me ... .224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me ...
Journal n°7793
du 2 février 2007
Acceptation d'un legs
connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les éventuelles réclamations ... connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les éventuelles réclamations ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Acceptation d'un legs
héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry REY, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les ... héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry REY, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les ...
Journal n°7446
du 9 juin 2000
Acceptation d'un legs
'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce ... 'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Acceptation d'un legs
pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou ... pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.070 du 20 novembre 2014 autorisant l’acceptation de legs.
des Animaux Sauvés de la Mort » et par l’administrateur provisoire de l’association « Société Protectrice des Animaux »
sise à Paris pour le compte des S.P.A. « Lady Yule » et « S.P.A. Alpes ... des Animaux Sauvés de la Mort » et par l’administrateur provisoire de l’association « Société Protectrice des Animaux »
sise à Paris pour le compte des S.P.A. « Lady Yule » et « S.P.A. Alpes ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Acceptation d'un legs
prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Maître Henry REY, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les éventuelles ... prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Maître Henry REY, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les éventuelles ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Acceptation d’un legs
, s’ils ne l’ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les éventuelles réclamations ... , s’ils ne l’ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les éventuelles réclamations ...
Journal n°7438
du 14 avril 2000
Acceptation d'un legs
éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs ... éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Acceptation d'un legs
'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur ... 'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
Acceptation d'un legs
universel.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s ... universel.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s ...